|
|
|
|
| Droits d'auteur |
|
| Le présent site constitue une oeuvre dont Alien Technology est l'auteur suivant le Code de la Propriété Intellectuelle.
La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société elle même. |
|
| Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés
dans le site sont la propriété de Alien Technology ou de tiers l'ayant autorisé à les utiliser. |
|
| Les produits représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur suivant le Code de la Propriété
Intellectuelle Relatifs à la protection des marques et modèles déposés. |
|
| Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient
strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou
qu'elles soient conformes aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. |
|
| A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par
quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable
de Alien Technology, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par la loi en vigueur. |
|
| Droits des marques |
|
| L'appellation et le logo Alien Technology, le nom des produits et services qui y sont associés, sont des marques
déposées par Alien Technology. |
|
| D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées
par Alien Technology soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés
par Alien Technology. |
|
| La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable
de Alien Technology ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de par la loi. |
|
|
 |